Les mentions
Informations sur l'éditeur
Informations sur le concepteur
Coordonnées de l'hébergeur
Les informations recueillies seront recensées dans un fichier informatisé et conservées en mémoire informatique. Elles sont obligatoires pour le traitement de votre demande, le défaut de réponse pouvant entraîner le refus de celle-ci. Ces données ainsi que celles qui seront recueillies ultérieurement sont destinées à Monsieur Max Bernardeau, la finalité principale de leur traitement étant l’étude de votre dossier. Vous disposez, conformément aux articles 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, d’un droit d’accès et de rectification.
Par ailleurs, en application de l’article 38 de la loi précitée, vous avez le droit de vous opposer au traitement des données vous concernant pour de la prospection en cliquant sur ce lien : Je m’oppose à ce que les données me concernant fassent l’objet d’un traitement pour de la prospection par Max Bernardeau et/ou par des tiers.
Responsabilités
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, ETIOMED s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d’ETIOMED ou de ses clients, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
Liens Hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas notre responsabilité quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec etiomed.com sur notre site doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. ETIOMED dégage toute responsabilité dans ce cas.
Les Coockies
Les cookies sont des petits fichiers déposés sur le disque dur à l’insu de l’Utilisateur, lors de la consultation de certains sites web, et qui conserve des informations en vue d’une connexion ultérieure.